Description

Licence dématérialisée spécifique au patron EMMA, afin de vendre vos créations cousues par vous-même et issues du modèle EMMA de L’Odonata.

Merci lors de l’achat de bien renseigner dans le champ “Nom de l’entreprise” le nom de votre entreprise ainsi que votre Siret afin que je vous envoie un certificat de licence par email. Le cas échéant, merci de m’envoyer un email suite à votre achat avec ces informations essentielles.

La licence EMMA est illimitée et dématérialisée, vous pouvez donc apposer l’étiquette de votre marque sans avoir en plus à coudre une étiquette de modèle L’Odonata.

Attention il s’agit là de la licence EMMA seule, le patron doit être acheté à part. Vous pouvez également acheter directement un des packs “patron + licence” disponibles sur la page produit du patron EMMA.

Quelques informations en plus concernant la licence commerciale dématérialisée : 

En acquérant une Licence commerciale dématérialisée, Le Client, est autorisé à vendre les créations couture réalisées par lui même à partir du patron et tutoriel de couture au format PDF spécifique à la licence. Chaque Licence commerciale dématérialisée est soumise aux conditions suivantes :

– Le Client ne peut utiliser les licences commerciales que pour les créations couture spécifiées dans les termes de la licence. Les licences commerciales ne peuvent être utilisées pour vendre, distribuer ou partager les Patrons et tutoriels de couture au format PDF eux-mêmes. La licence ne donne pas le droit de propriété sur les patrons et ne dispense pas de respecter les lois concernant la fabrication et la vente de produits textiles dans le pays.

– Tout autre vente issue des patrons et tutoriels L’Odonata reste formellement interdite. Le Client n’a donc pas le droit de fabriquer des kits de couture, ceci est formellement proscrit.

– Les articles doivent être confectionnés par l’artisan lui-même, pas par quelqu’un d’autre.

– Le Client s’engage à préciser clairement que les créations couture sont réalisées à partir des Patrons et tutoriels de couture au format PDF de L’Odonata, en citant le nom de la marque « L’Odonata » dans toute communication commerciale ou promotionnelle.

– Chaque patron L’Odonata a une licence spécifique qui lui est propre. En aucun cas la licence d’un autre modèle L’Odonata autorise la vente de créations issue de ce modèle.

– Lors de l’achat d’une licence qu’elle soit seule ou avec un patron, le Client devra remplir le formulaire de coordonnées en remplissant bien les champs « Nom », « Prénom », « Nom de l’entreprise » avec ajout du Siret dans ce même champs afin que je puisse vous transmettre le certificat de licence du modèle choisi. Le cas échéant, merci de m’envoyer ces informations essentielles par e-mail après votre achat.

Pour plus de détails sur les licences veuillez vous rendre dans les Conditions générales de vente.